top of page

     MENTIONS LEGALES

Directrice de la publication – ROBOT Elodie

Forme juridique : Société par actions simplifiée

SIRET : 100 765 551 00013
Activité principale exercée (APE) : 74102 Activités spécialisées de design
Siège social : 144 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
Contact : erobot.archi@gmail.com
Site web :www.re-signature.fr
Numéro de téléphone : 06 74 50 45 81

HÉBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, plans, rendus, projets, visuels, logos, éléments graphiques, charte graphique, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de RE Signature. Les projets, concepts et réalisations présentés sont protégés par le droit d’auteur conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Toute atteinte constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Responsabilité

RE Signature met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditrice du site. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations accessibles sur le site. RE Signature ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de son indisponibilité. Le site peut être modifié, suspendu ou mis à jour à tout moment, sans préavis. Les opinions exprimées par les visiteurs sur le site ou sur des sites tiers accessibles via des liens (notamment les réseaux sociaux) n’engagent que leurs auteures RE Signature décline toute responsabilité à ce sujet et ne pourra en aucun cas en être tenue responsable.

bottom of page